 |
 |
|
Au décès d’un proche, nous pouvons vous aider
Le décès d’un proche est toujours une épreuve difficile. En période de deuil, les tâches les plus simples semblent un fardeau. Chez
BMO Groupe financier, nous comprenons votre situation et mettons
tout en œuvre pour vous aider.
Même en temps normal, il n’est pas facile de dénouer l’existence d’une personne et son héritage. Au décès d’un proche, cette tâche peut sembler insurmontable. BMO Groupe financier peut vous aider à accomplir les nombreuses tâches qui vous incombent. Que vous cherchiez à obtenir de l’information ou l’aide de professionnels, nous avons les ressources qui sauront alléger votre fardeau.
Règlement de la succession
Le liquidateur, désigné dans le testament du défunt, est chargé du règlement de la succession. Ce processus, qui varie selon la taille et la complexité de la succession, comprend habituellement les tâches suivantes :
- la protection de tous les biens du défunt;
- l’obtention de l’homologation (ailleurs qu’au Québec), une procédure par laquelle les tribunaux confirment la validité du testament du défunt;
- le règlement des dettes et obligations;
- la demande de certains versements (assurance vie, prestations au survivant, etc.);
- le partage des biens de la succession entre les bénéficiaires;
- la production de la déclaration de revenus finale T1 de l’Agence du revenu du Canada.
Ce processus peut varier en fonction de la province ou du territoire de résidence du défunt.
Rôle du liquidateur
Si la désignation de liquidateur est un honneur, c’est aussi une responsabilité importante qui peut s’avérer exigeante et demander beaucoup de temps. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, téléchargez le sommaire des tâches du liquidateur.
La fonction de liquidateur peut être une lourde responsabilité, surtout lorsque la succession à administrer est importante ou complexe, ou dans les cas suivants :
- vous habitez loin du lieu de résidence du défunt, voire dans une autre province;
- vous n’avez ni le temps ni les connaissances nécessaires pour vous occuper d’une succession;
- vous prévoyez des conflits dans vos relations avec les bénéficiaires.
Le cas échéant, il serait prudent de demander à la Société de fiducie BMO de s’acquitter de certaines tâches administratives, ou de faire appel à d’autres professionnels, comme un comptable ou un juriste.
Ressources utiles
- Société de fiducie BMO – Si vous avez besoin d’aide pour accomplir certains tâches liées au règlement de la succession, les professionnels de la Société de fiducie BMO sauront déterminer vos besoins, répondre à vos questions et vous offrir le soutien qu’il vous faut.
- Conseils juridiques – Vous pourriez avoir besoin de conseils juridiques, surtout en cas de litiges successoraux.
- Services fiscaux et comptables – Si la succession est complexe et soulève des questions en ce qui concerne la fiscalité, vous pourriez recourir aux services d’un comptable qui a de l’expérience en matière successorale.
Nous pouvons vous aider à trouver des ressources n’appartenant pas à BMO Groupe financier. Si vous connaissez quelqu’un qui a vécu une expérience similaire, cette personne pourrait aussi vous aider à trouver un professionnel compétent. Prenez le temps de poser des questions concernant les honoraires avant de retenir les services d’une personne ou d’une entreprise.
Après le règlement de la succession
Il se peut que les bénéficiaires aient encore besoin de nos services :
- pour placer la somme dont ils ont héritée;
- pour mettre à jour leur propre plan successoral;
- pour laisser un héritage au nom du défunt;
- pour la planification générale de leur situation financière.
Glossaire |
|
|
| bmo.com